RÈGLEMENTS D'URBANISME
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475-2025 / Règlement 475-2025 modifiant le règlement de zonage #447-2021 modifié par le règlement #460-2023 et par le règlement # 468-2024
Ajouté le
04-06-2025 -
476-2025 / Règlement relatif au contrôle de fréquence de vidange des fosses septiques sur le territoire de la Municipalité de Saint-Alexis-des-Monts
Ajouté le
04-06-2025 -
477-2025/Règlement visant à encadrer les activités des résidences de tourisme existantes et nouvelles
Ajouté le
04-06-2025 -
478-2025/Règlement relatif au lavage des embarcations afin d'assurer la protection et la conservation des lacs et cours d'eau
Ajouté le
04-06-2025 -
460-2023 / Règlement modifiant le règlement de zonage # 447-2021
Ajouté le
08-05-2023 -
457-2023/Règlement sur la démolition des immeubles
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06-04-2023 -
461-2023/Règlement modifiant le règlement de lotissement # 446-2021
Ajouté le
06-04-2023 -
452-2022/Règlement concernant les abris temporaires
Ajouté le
04-05-2022 -
443-2021/Plan d'urbanisme de la Municipalité de Saint-Alexis-des-Monts
Ajouté le
24-09-2021 -
444-2021/Règlement sur les dérogations mineures de la Municipalité de Saint-Alexis-des-Monts
Ajouté le
24-09-2021 -
445-2021/Règlement administratif de la Municipalité de Saint-Alexis-des-Monts
Ajouté le
24-09-2021 -
446-2021/Règlement de lotissement de la Municipalité de Saint-Alexis-des-Monts
Ajouté le
24-09-2021 -
447-2021/Règlement de zonage de la Municipalité de Saint-Alexis-des-Monts
Ajouté le
24-09-2021 -
448-2021/Règlement de construction de la Municipalité de Saint-Alexis-des-Monts
Ajouté le
24-09-2021 -
435-2020 / Règlement relatif à la protection des rives, les lacs et des cours d'eau
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05-05-2020 -
427-2019 / Modifiant le règlement 239-91 modifié par le 242-91 concernant l'émission des permis et certificats des dispositions de l'article 116
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08-01-2019
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